12120_PLU_20170705

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAISSAC-SEVERAC L'EGLISE"


Informations

Nom du document DU_12120
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LAISSAC-SEVERAC L'EGLISE
Maillage 12120 LAISSAC-SEVERAC L'EGLISE
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2021 à 10:57
Publié le 19/10/2021 à 13:24
Mis à jour le 19/10/2021 à 13:24
Statut
Version 1
Nom de l'archive 12120_PLU_20170705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c82640f373b5b5eddfc83342531e0f4
Producteur Mairie de Laissac-Severac l'Elgise

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAISSAC-SEVERAC L'EGLISE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 12120
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/10/2021.
Emprise [2.7904133,44.3328079,2.8488469,44.4056357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
12120_procedure_20170705.pdf Procédure
12120_Rapport_20170705.pdf Rapport
12120_PADD_20100409.pdf PADD
12120_prescription_surf_05_1_20170705.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
12120_reglement_20170705.pdf Règlement écrit
12120_reglement_graphique_20100409.pdf Règlement graphique
12120_amendement_dupont_20100409.pdf Amendement dupont
12120_contraintes_20100409.pdf Contraintes
12120_info_lin_19_aep_20100409.pdf Info lin 19 aep
12120_info_lin_19_dechets_20100409.pdf Info lin 19 dechets
12120_info_lin_19_eu_20100409.pdf Info lin 19 eu
12120_info_surf_09_20100409.pdf Périmètre minier de concession pour l’exploitation ou le stockage
12120_info_surf_14_20100409.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
12120_info_surf_16_20100409.pdf Site archéologique
12120_info_surf_17_20100409.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
12120_liste_sup_20100409.pdf Liste sup
12120_pdipr_20100409.pdf Pdipr
12120_plan_sup_20100409.pdf Plan sup
12120_sde_20100409.pdf Sde
12120_orientations_amenagement_20170705.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Laissac-Severac l'Elgise
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-laissac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-laissac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.