02755_PLU_20151012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de URCEL"



Informations

Nom du document DU_02755
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de URCEL
Maillage 02755 URCEL
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2022 à 12:52
Publié le 16/05/2022 à 15:01
Mis à jour le 16/05/2022 à 15:01
Statut
Version 2
Nom de l'archive 02755_PLU_20151012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c86fa5c4f87921cdfebd5f8029b7ff9
Producteur Communauté de Communes Picardie des Châteaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'URCEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02755
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/05/2022.
Emprise [3.5377619,49.4767351,3.5772885,49.5104899]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02755_procedure_20151012.pdf Procédure
02755_rapport_1_20151012.pdf Partie 1
02755_rapport_2_20151012.pdf Partie 2
02755_padd_20151012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02755_prescription_surf_05_00_20151012.pdf Emplacement réservé
02755_prescription_surf_07_00_20151012.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
02755_reglement_20151012.pdf Règlement écrit
02755_reglement_graphique_1_20151012.pdf Règlement graphique 1
02755_reglement_graphique_2_20151012.pdf Règlement graphique 2
02755_annexe_recommandations_architecturales_20151012.pdf Annexe recommandations architecturales
02755_annexe_sanitaire_20151012.pdf Annexe sanitaire
02755_info_surf_14_00_20151012.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
02755_liste_sup_20151012.pdf Liste sup
02755_plan_assainissement_20151012.pdf Plan assainissement
02755_plan_reseau_eau_potable_1_20151012.pdf Plan reseau eau potable 1
02755_plan_reseau_eau_potable_2_20151012.pdf Plan reseau eau potable 2
02755_plan_sdis_20151012.pdf Plan sdis
02755_plan_sup_20151012.pdf Plan sup
02755_orientations_amenagement_20151012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Picardie des Châteaux
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dst@picardiedeschateaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.