06162_PLU_20180407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BRIGUE"



Informations

Nom du document DU_06162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA BRIGUE
Maillage 06162 LA BRIGUE
Source Inconnue
Téléversé le 12/02/2019 à 15:15
Publié le 12/02/2019 à 16:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 06162_PLU_20180407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c8bb288c1bed10665d64ced8a110d22
Producteur Maire de la Brigue

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA BRIGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [7.580242909835018,44.000584235352726,7.716445799474086,44.17810256740064]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
06162_annexes_20180407.pdf Annexes
06162_orientations_amenagement_20180407.pdf OAP
06162_padd_20180407.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
06162_prescription_surf_02_00_1_20180407.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
06162_prescription_surf_05_06_1_20180407.pdf Servitude de localisation des voies, ouvrages publics, installations d’intérêt général et espaces verts en zone U ou AU (1)
06162_prescription_surf_18_00_1_20180407.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP) (1)
06162_procedure_20180407.pdf Procédure
06162_rapport_20180407.pdf Rapport
06162_reglement_20180407.pdf Règlement écrit
06162_reglement_graphique_0_20180407.pdf Tableau d’assemblage
06162_reglement_graphique_1_20180407.pdf Règlement graphique 1
06162_reglement_graphique_2_20180407.pdf Règlement graphique 2
06162_reglement_graphique_3_20180407.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Maire de la Brigue
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@labrigue.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : dgs@labrigue.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 06162 LA BRIGUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.