63008_PLU_20220912

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCONSAT"


Informations

Nom du document DU_63008
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARCONSAT
Maillage 63008 ARCONSAT
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2022 à 11:40
Publié le 17/10/2022 à 09:02
Mis à jour le 17/10/2022 à 09:02
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 63008_PLU_20220912
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9c9cf1883ebbfb3d4c5ccbd05734cd08
Producteur Mairie d'Arconsat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARCONSAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63008
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/10/2022.
Emprise [3.676162,45.8697016,3.7542394,45.9307029]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63008_procedure_20220912.pdf Procédure
63008_rapport_1_20220912.pdf Partie 1
63008_padd_20220912.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63008_prescription_surf_05_00_20220912.pdf Emplacement réservé
63008_prescription_surf_19_00_20220912.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
63008_reglement_20220912.pdf Règlement écrit
63008_reglement_graphique_1_20220912.pdf Règlement graphique 1
63008_annexes_sanitaires_20220912.pdf Annexes sanitaires
63008_charte_archi_20220912.pdf Charte archi
63008_evaluation_n2000_20220912.pdf Evaluation n2000
63008_info_surf_04_00_20220912.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
63008_info_surf_14_00_20220912.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63008_info_surf_19_01_20220912.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63008_plan_reseaux_20220912.pdf Plan reseaux
63008_plan_sup_20220912.pdf Plan sup
63008_reglementation_boisements_20220912.pdf Reglementation boisements
63008_servitudes_20220912.pdf Servitudes
63008_orientations_amenagement_1_20220912.pdf OAP 1
63008_orientations_amenagement_2_20220912.pdf OAP 2
63008_orientations_amenagement_3_20220912.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arconsat
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.d.arconsat@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.d.arconsat@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.