200067981_PLUi_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION"


Informations

Nom du document DU_200067981
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) GUINGAMP-PAIMPOL AGGLOMERATION
Maillage 200067981 PLUI GUINGAMP-PAIMPOL ARMOR-ARGOAT AGGLOMERATION
Source Téléversement
Téléversé le 07/01/2024 à 12:49
Publié le 07/01/2024 à 16:18
Mis à jour le 23/04/2026 à 17:30
Statut Téléchargeable
Version 1
Nom de l'archive 200067981_PLUi_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9c9d02200608d9962546b57aea0342af
Producteur Guingamp-Paimpol Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI GUINGAMP-PAIMPOL ARMOR-ARGOAT AGGLOMERATION. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200067981
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-3.607886,48.3117385,-2.6291267,48.8711639]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/01/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Guingamp-Paimpol Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@guingamp-paimpol.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Guingamp-Paimpol Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@guingamp-paimpol.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.