37058_PLU_20230403

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_37058
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA CHAPELLE-SUR-LOIRE
Maillage 37058 LA CHAPELLE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 09/06/2023 à 09:30
Publié le 09/06/2023 à 09:49
Mis à jour le 09/06/2023 à 09:49
Statut
Version 6
Nom de l'archive 37058_PLU_20230403
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cc15b586ed7af3c8a0ed6cb6a5a32e6
Producteur Commune de la Chapelle sur Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37058
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1610178,47.2321687,0.2833688,47.2718067]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37058_procedure_20230403.pdf Procédure
37058_rapport_20050905.pdf Rapport
37058_rapport_20200302.pdf Rapport
37058_rapport_20230403.pdf Rapport
37058_padd_20050905.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37058_reglement_20230403.pdf Règlement écrit
37058_reglement_graphique_1_20230403.pdf Règlement graphique 1
37058_reglement_graphique_2_20230403.pdf Règlement graphique 2
37058_info_surf_03_20031006.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
37058_info_surf_04_20150105.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37058_info_surf_14_1_20200302.pdf Info surf 14 1
37058_info_surf_14_2_20200302.pdf Info surf 14 2
37058_liste_sup_20201029.pdf Liste sup
37058_plan_ppri_authion_1_20200709.pdf Plan ppri authion 1
37058_plan_ppri_authion_2_20200709.pdf Plan ppri authion 2
37058_plan_ppri_authion_3_20200709.pdf Plan ppri authion 3
37058_plan_sup_20161020.pdf Plan sup
37058_rapport_ppri_authion_20200709.pdf Rapport ppri authion
37058_reglement_ppri_authion_20200709.pdf Reglement ppri authion
37058_orientations_amenagement_20050905.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de la Chapelle sur Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@la-chapelle-sur-loire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@la-chapelle-sur-loire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.