07068_PLU_20261012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-LE-JEUNE"


Informations

Nom du document DU_07068
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COLOMBIER-LE-JEUNE
Maillage 07068 COLOMBIER-LE-JEUNE
Source Téléversement
Téléversé le 22/10/2026 à 16:01
Publié le 22/10/2026 à 16:28
Mis à jour le 22/10/2026 à 16:28
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 2
Nom de l'archive 07068_PLU_20261012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Elaboration
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9cc5950275509fe4e84e20cf179d8649
Producteur Mairie de Colombier-le-Jeune
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COLOMBIER-LE-JEUNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07068
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6688362,44.9888474,4.7603198,45.031845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
07068_procedure_20261012.pdf Procédure
07068_rapport_1_20261012.pdf Partie 1
07068_padd_20261012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07068_reglement_20261012.pdf Règlement écrit
07068_reglement_graphique_1_20261012.pdf Règlement graphique 1
07068_reglement_graphique_2_20261012.pdf Règlement graphique 2
07068_info_lin_19_01_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07068_info_surf_04_00_20261012.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07068_info_surf_08_00_20261012.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
07068_info_surf_19_01_20261012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
07068_info_surf_99_00_1_20261012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07068_info_surf_99_00_2_20261012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07068_info_surf_99_00_3_20261012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
07068_info_surf_99_00_4_20261012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
07068_info_surf_99_00_5_20261012.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
07068_liste_sup_20261012.pdf Liste sup
07068_plan_sup_20261012.pdf Plan sup
07068_orientations_amenagement_18_00_20261012.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Colombier-le-Jeune
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@colombierlejeune.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Colombier-le-Jeune
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@colombierlejeune.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.