31252_PLU_20201012

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-SAINT-SERNIN"


Informations

Nom du document DU_31252
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LABASTIDE-SAINT-SERNIN
Maillage 31252 LABASTIDE-SAINT-SERNIN
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2021 à 09:25
Publié le 28/05/2021 à 07:55
Mis à jour le 28/05/2021 à 07:55
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31252_PLU_20201012
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9cf7096effcc1dd2fd7e5371eac3f288
Producteur Mairie de Labastide-Saint-Sernin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LABASTIDE-SAINT-SERNIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31252
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/05/2021.
Emprise [1.4459645,43.7224274,1.4873656,43.7512486]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31252_procedure_20201012.pdf Procédure
31252_rapport_20201012.pdf Rapport
31252_padd_20201012.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31252_reglement_20201012.pdf Règlement écrit
31252_reglement_graphique_1_20201012.pdf Règlement graphique 1
31252_reglement_graphique_2_20201012.pdf Règlement graphique 2
31252_reglement_graphique_3_20201012.pdf Règlement graphique 3
31252_info_lin_19_01_20201012.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
31252_liste_sup_20201012.pdf Liste sup
31252_plan_reseau_aep_20201012.pdf Plan reseau aep
31252_plan_reseau_eu_20201012.pdf Plan reseau eu
31252_plan_sup_20201012.pdf Plan sup
31252_plan_taxe_amenagement_moderee_20201012.pdf Plan taxe amenagement moderee
31252_orientations_amenagement_20201012.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Labastide-Saint-Sernin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labastidesaintsernin@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.labastidesaintsernin@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.