10140_PLU_20260722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERVY-LE-CHATEL"



Informations

Nom du document DU_10140
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ERVY-LE-CHATEL
Maillage 10140 ERVY-LE-CHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 06/08/2026 à 08:46
Publié le 06/08/2026 à 09:54
Mis à jour le 06/08/2026 à 09:54
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 6
Nom de l'archive 10140_PLU_20260722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Révision
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9d2efd3138776b9d21bddfa0f7481b48
Producteur Commune de Ervy-le-Châtel
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ERVY-LE-CHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 10140
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.8579338,48.0158857,3.9610365,48.1016305]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/07/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
10140_procedure_20260722.pdf Procédure
10140_rapport_20260722.pdf Rapport
10140_padd_20260722.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10140_reglement_20260722.pdf Règlement écrit
10140_reglement_graphique_1_20260722.pdf Règlement graphique 1
10140_reglement_graphique_2_20260722.pdf Règlement graphique 2
10140_info_lin_19_01_Assainissement.pdf Info lin 19 01
10140_info_lin_19_01_EauPotable.pdf Info lin 19 01
10140_info_surf_04_20260722.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10140_info_surf_99_00_AVAP_20260722.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (AVAP)
10140_info_surf_99_00_AleaRGA_20260722.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (AleaRGA)
10140_info_surf_99_00_Captage_20260722.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (Captage)
10140_liste_sup_20260722.pdf Liste sup
10140_plan_sup_20260722.pdf Plan sup
10140_OAP_20260722.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Ervy-le-Châtel
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.baudin@ervy-le-chatel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Ervy-le-Châtel
Téléphone : Aucun
Courriel : karine.baudin@ervy-le-chatel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.