21021_PLU_20180611

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARC-SUR-TILLE"


Informations

Nom du document DU_21021
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARC-SUR-TILLE
Maillage 21021 ARC-SUR-TILLE
Source Inconnue
Téléversé le 24/09/2018 à 17:32
Publié le 25/09/2018 à 17:50
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 21021_PLU_20180611
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d3b05775d201f4002b543186bd40a66
Producteur Commune d'Arc sur Tille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARC-SUR-TILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.156779372077033,47.31627712206508,5.244841147207346,47.36223102625958]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21021_info_lin_19-aep_20180611.pdf Info lin 19-aep
21021_info_lin_19-eu_20180611.pdf Info lin 19-eu
21021_info_pct_14_sonore_20180611.pdf Info pct 14 sonore
21021_info_pct_19_dechet_20180611.pdf Info pct 19 dechet
21021_info_pct_38_sol_20180611.pdf Info pct 38 sol
21021_info_surf_04_dpu_20180611.pdf Info surf 04 dpu
21021_info_surf_99_ppri_20180611.pdf Info surf 99 ppri
21021_info_surf_99_servitude_20180611.pdf Info surf 99 servitude
21021_orientations_amenagement_20180611.pdf OAP
21021_padd_20180611.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21021_prescription_lin_07_20180611.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
21021_prescription_surf_05_20180611.pdf Emplacement réservé
21021_procedure_20180611.pdf Procédure
21021_rapport_20180611.pdf Rapport
21021_reglement_20180611.pdf Règlement écrit
21021_reglement_graphique_20180611.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune d'Arc sur Tille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arc-sur-tille@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.arc-sur-tille@wanadoo.fr


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Procédures en cours

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