21021_PLU_20180611
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARC-SUR-TILLE"
Informations
Nom du document | DU_21021 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARC-SUR-TILLE |
Maillage | 21021 ARC-SUR-TILLE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 24/09/2018 à 17:32 |
Publié le | 25/09/2018 à 17:50 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 21021_PLU_20180611 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-9d3b05775d201f4002b543186bd40a66 |
Producteur | Commune d'Arc sur Tille |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARC-SUR-TILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [5.156779372077033,47.31627712206508,5.244841147207346,47.36223102625958] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Commune d'Arc sur Tille
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.arc-sur-tille@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.arc-sur-tille@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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