33488_PLU_20211208

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-DE-PERTIGNAS"


Informations

Nom du document DU_33488
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-VINCENT-DE-PERTIGNAS
Maillage 33488 SAINT-VINCENT-DE-PERTIGNAS
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2022 à 13:58
Publié le 19/04/2022 à 14:28
Mis à jour le 19/04/2022 à 14:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 33488_PLU_20211208
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d5ed8c325bdfccd1cfec986d8499592
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-VINCENT-DE-PERTIGNAS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33488
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2022.
Emprise [-0.1337417,44.7787788,-0.092492,44.8224739]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33488_procedure_20211208.pdf Procédure
33488_rapport_1_20211208.pdf Partie 1
33488_padd_20211208.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33488_reglement_20211208.pdf Règlement écrit
33488_reglement_graphique_1_20211208.pdf Règlement graphique 1
33488_reglement_graphique_2_20211208.pdf Règlement graphique 2
33488_plan_sup_20211208.pdf Plan sup
33488_orientations_amenagement_1_20211208.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@castillonpujols.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.