63094_CC_20201210

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CHARENSAT"


Informations

Nom du document DU_63094
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CHARENSAT
Maillage 63094 CHARENSAT
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2021 à 16:24
Publié le 23/03/2021 à 11:25
Mis à jour le 23/03/2021 à 11:25
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63094_CC_20201210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d666aa5a4ff7f3e68c82b2a6bd836aa
Producteur MAIRIE DE CHARENSAT

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARENSAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 63094
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/03/2021.
Emprise [2.5930421,45.9361016,2.7013071,46.0356006]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/03/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63094_procedure_20201210.pdf Procédure
63094_rapport_1_20201210.pdf Partie 1
63094_Secteur_Information_des_Sols_20201210.pdf Secteur Information des Sols
63094_info_surf_19_01_20201210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63094_liste_sup_20201210.pdf Liste sup
63094_plan_sup_20201210.pdf Plan sup
63094_programme_reseau_AEP_20201210.pdf Programme reseau AEP
63094_reseau_AEP_20201210.pdf Reseau AEP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CHARENSAT
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : vmaniere@dejante-infra.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.