81033_PLU_20230412

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAYE-LES-MINES"


Informations

Nom du document DU_81033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BLAYE-LES-MINES
Maillage 81033 BLAYE-LES-MINES
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2023 à 08:16
Publié le 21/04/2023 à 10:04
Mis à jour le 21/04/2023 à 10:04
Statut
Version 3
Nom de l'archive 81033_PLU_20230412
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9d89e73c1efd0b4f8accf4db490f3229
Producteur Mairie de Blaye-les-Mines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BLAYE-LES-MINES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 81033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.1213155,44.0158438,2.1663504,44.0503335]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81033_procedure_20230412.pdf Procédure
81033_rapport_1_20230412.pdf Partie 1
81033_rapport_2_20230412.pdf Partie 2
81033_padd_20230412.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81033_reglement_20230412.pdf Règlement écrit
81033_reglement_graphique_0_20230412.pdf Tableau d’assemblage
81033_reglement_graphique_1_20230412.pdf Règlement graphique 1
81033_reglement_graphique_2_20230412.pdf Règlement graphique 2
81033_info_lin_19_01_20230412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81033_info_pct_19_02_20230412.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
81033_info_surf_02_00_20230412.pdf Zone d'aménagement concerté
81033_info_surf_14_00_20230412.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
81033_info_surf_19_01_20230412.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
81033_info_surf_99_00_1_20230412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
81033_info_surf_99_00_2_20230412.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
81033_liste_SUP_20230412.pdf Liste SUP
81033_liste_annexes_20230412.pdf Liste annexes
81033_plan_SUP_20230412.pdf Plan SUP
81033_orientations_amenagement_20230412.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Blaye-les-Mines
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-blaye.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-blaye.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.