200066793_PLUi_20260326

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND ANNECY"


Informations

Nom du document DU_200066793
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU GRAND ANNECY
Maillage 200066793 PLUI DU GRAND ANNECY
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2026 à 15:16
Publié le 10/04/2026 à 16:42
Mis à jour le 10/04/2026 à 16:42
Statut Publié
Version 17
Nom de l'archive 200066793_PLUi_20260326
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9d95558f9d36813b6c6b0de03b177264
Producteur Grand Annecy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur l'établissement public de coopération intercommunale du GRAND ANNECY. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200066793
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLUi v2024.
Emprise [5.9428076,45.7322931,6.3604051,46.0704338]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
200066793_procedure_20260326.pdf Procédure
200066793_rapport_20260326.pdf Rapport
200066793_padd_20260326.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200066793_prescription_surf_05_00_20260326.pdf Emplacement réservé
200066793_reglement_20260326.pdf Règlement écrit
200066793_annexes_20260326.pdf Annexes
200066793_oap_18_00_20260326.pdf OAP 18 00
200066793_oap_20260326.pdf OAP
200066793_poa_20260326.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Grand Annecy
Téléphone : Aucun
Courriel : ctalibart-charles@grandannecy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Grand Annecy
Téléphone : Aucun
Courriel : ctalibart-charles@grandannecy.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.