69165_PLU_20250710

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REGNIE-DURETTE"



Informations

Nom du document DU_69165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REGNIE-DURETTE
Maillage 69165 REGNIE-DURETTE
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2025 à 10:33
Publié le 26/11/2025 à 14:56
Mis à jour le 26/11/2025 à 14:56
Statut Publié
Version 13
Nom de l'archive 69165_PLU_20250710
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ddf6d9855a3781f1d1d00aa0c31d4d2
Producteur Communauté de communes Saône Beaujolais (CCSB)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REGNIE-DURETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 69165
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6139118,46.1208568,4.675952,46.1853957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69165_procedure_20250710.pdf Procédure
69165_rapport_20250710.pdf Rapport
69165_padd_20250710.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69165_prescription_surf_02_00_1_20250710.pdf Carte des aléas
69165_prescription_surf_02_00_2_20250710.pdf Note de présentation Actualisation des aléas
69165_prescription_surf_16_01_20250710.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69165_reglement_20250710.pdf Règlement écrit
69165_reglement_graphique_20250710.pdf Règlement graphique
69165_annexes_sanitaires_aep_20250710.pdf Annexes sanitaires aep
69165_annexes_sanitaires_assainissement_20250710.pdf Annexes sanitaires assainissement
69165_annexes_sanitaires_dechets_20250710.pdf Annexes sanitaires dechets
69165_info_surf_04_00_20250710.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
69165_infratructure_transport_terrestre_20250710.pdf Infratructure transport terrestre
69165_site_archeologique_20250710.pdf Site archeologique
69165_sup_plan_liste_20250710.pdf Sup plan liste
69165_orientations_amenagement_20250710.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Saône Beaujolais (CCSB)
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ccsb-saonebeaujolais.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.