35170_PLU_20230511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MECE"


Informations

Nom du document DU_35170
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MECE
Maillage 35170 MECE
Source Téléversement
Téléversé le 25/05/2023 à 15:25
Publié le 25/05/2023 à 16:08
Mis à jour le 25/05/2023 à 16:08
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35170_PLU_20230511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9de853333a9a7cc54318d583141d7f7b
Producteur SARL Cabinet URBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MECE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35170
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3305908,48.2138304,-1.2508627,48.2598723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35170_procedure_20230511.pdf Procédure
35170_rapport_20230511.pdf Rapport
35170_padd_20230511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35170_reglement_20230511.pdf Règlement écrit
35170_reglement_graphique_1_20230511.pdf Règlement graphique 1
35170_reglement_graphique_2_20230511.pdf Règlement graphique 2
35170_annexes_20230511.pdf Annexes
35170_info_surf_05_00_20230511.pdf Zone d'aménagement différé
35170_plan_sup_20230511.pdf Plan sup
35170_orientations_amenagement_20230511.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL Cabinet URBA
Téléphone : Aucun
Courriel : delphine@urba.pro
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : delphine@urba.pro


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.