38144_PLU_20180322

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEMOZ"


Informations

Nom du document DU_38144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DIEMOZ
Maillage 38144 DIEMOZ
Source Inconnue
Téléversé le 04/05/2018 à 16:12
Publié le 04/05/2018 à 16:24
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38144_PLU_20180322
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9dfad15ec0b7d50a9fbd0534c7c03da3
Producteur Mairie de Diemoz

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DIEMOZ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.05884659861545,45.56445269457732,5.12014463474574,45.61763283435821]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38144_info_19_aep_20180322.pdf Info 19 aep
38144_info_19_eu_20180322.pdf Info 19 eu
38144_liste_SUP_20180322.pdf Liste SUP
38144_orientations_amenagement_20180322.pdf OAP
38144_padd_20180322.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38144_plan_aleas_20180322.pdf Plan aleas
38144_prescription_surf_20180322.pdf Prescription surf
38144_procedure_20180322.pdf Procédure
38144_rapport_20180322.pdf Rapport
38144_reglement_20180322.pdf Règlement écrit
38144_reglement_graphique_20180322.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Diemoz
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-diemoz.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@mairie-diemoz.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.