30115_PLU_20211014

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTARECHES"



Informations

Nom du document DU_30115
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FONTARECHES
Maillage 30115 FONTARECHES
Source Téléversement
Téléversé le 19/10/2021 à 16:49
Publié le 21/10/2021 à 09:56
Mis à jour le 21/10/2021 à 09:56
Statut
Version 2
Nom de l'archive 30115_PLU_20211014
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e02c5d5b15864d10f177b16bba9a771
Producteur Mairie de FONTARECHES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FONTARECHES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 30115
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 21/10/2021.
Emprise [4.4079195,44.0768109,4.447652,44.1467088]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30115_procedure_20211014.pdf Procédure
30115_rapport_20211014.pdf Rapport
30115_padd_20120316.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30115_prescription_surf_05_20211014.pdf Emplacement réservé
30115_reglement_20211014.pdf Règlement écrit
30115_reglement_graphique_20211014.pdf Règlement graphique
30115_bruit_20211014.pdf Bruit
30115_liste_sup_20211014.pdf Liste sup
30115_notice_annexes_sanitaire_20211014.pdf Notice annexes sanitaire
30115_plan_reseau_aep_20211014.pdf Plan reseau aep
30115_plan_reseau_ass_20211014.pdf Plan reseau ass
30115_plan_sup_20211014.pdf Plan sup
30115_risque_argiles_20211014.pdf Risque argiles
30115_risque_sismique_20211014.pdf Risque sismique
30115_zonage_ass_20211014.pdf Zonage ass

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FONTARECHES
Téléphone : Aucun
Courriel : c.milesi@fontareches.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.milesi@fontareches.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.