01399_PLU_20151126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEGNY"


Informations

Nom du document DU_01399
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SEGNY
Maillage 01399 SEGNY
Source Inconnue
Téléversé le 13/02/2017 à 11:31
Publié le -
Mis à jour le 09/04/2020 à 19:04
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 01399_PLU_20151126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9e179613e62197e8b177cc4d78d5a90e
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.