59629_PLU_20251210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VRED"



Informations

Nom du document DU_59629
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VRED
Maillage 59629 VRED
Source Téléversement
Téléversé le 05/01/2026 à 15:59
Publié le 05/01/2026 à 17:15
Mis à jour le 05/01/2026 à 17:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 59629_PLU_20251210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e277afcbb36efb8984c7fa25e0a0a99
Producteur Commune de VRED

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VRED. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59629
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [3.2090889,50.386101,3.2529679,50.4023744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59629_procedure_20251210.pdf Procédure
59629_rapport_1_20251210.pdf Partie 1
59629_rapport_2_20251210.pdf Partie 2
59629_padd_20251210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59629_reglement_20251210.pdf Règlement écrit
59629_reglement_graphique_1_20251210.pdf Règlement graphique 1
59629_reglement_graphique_2_20251210.pdf Règlement graphique 2
59629_annexe-sanitaire_20251210.pdf Annexe-sanitaire
59629_info_surf_19_01_1_20251210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59629_info_surf_19_01_2_20251210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59629_liste_OD_20251210.pdf Liste OD
59629_liste_sup_20251210.pdf Liste sup
59629_plan_OD_20251210.pdf Plan OD
59629_plan_sup_20251210.pdf Plan sup
59629_oap_18_02_1_20251210.pdf OAP 18 02 1
59629_oap_18_02_2_20251210.pdf OAP 18 02 2
59629_oap_1_20251210.pdf OAP 1

Documents complémentaires

Territoire Nom URL Date Type de document Document lié
59629 VRED Délibération d'approbation https://mairie-vred.fr/wp-content/uploads/sites/591/2022/10/59629_PLUAPPROBATION_20251210.pdf 10/12/2025 PLU 59629_PLU_20251210

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de VRED
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vred.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@vred.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59629 VRED depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.