01397_PLU_20160716

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVERNY"


Informations

Nom du document DU_01397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAUVERNY
Maillage 01397 SAUVERNY
Source Inconnue
Téléversé le 07/09/2017 à 16:26
Publié le -
Mis à jour le 09/04/2020 à 16:34
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 01397_PLU_20160716
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9e2c44d4db615a270541d5776eba32a7
Producteur
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.