03190_PLU_20230623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULINS"


Informations

Nom du document DU_03190
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOULINS
Maillage 03190 MOULINS
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2025 à 14:09
Publié le 17/11/2025 à 14:25
Mis à jour le 17/11/2025 à 14:25
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 03190_PLU_20230623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e4385786e9649cd0f698ef1e9a2b18d
Producteur Ville de Moulins

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOULINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03190
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3033508,46.5367362,3.3473603,46.5814115]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/06/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03190_procedure_20230623.pdf Procédure
03190_rapport_1_20230623.pdf Partie 1
03190_rapport_2_20230623.pdf Partie 2
03190_rapport_3_20230623.pdf Partie 3
03190_padd_20230623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03190_prescription_surf_05_01_20230623.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03190_prescription_surf_39_02_20230623.pdf Hauteur maximale
03190_reglement_20230623.pdf Règlement écrit
03190_reglement_graphique_0_20230623.pdf Tableau d’assemblage
03190_reglement_graphique_1_20230623.pdf Règlement graphique 1
03190_reglement_graphique_2_20230623.pdf Règlement graphique 2
03190_reglement_graphique_3_20230623.pdf Règlement graphique 3
03190_reglement_graphique_4_20230623.pdf Règlement graphique 4
03190_reglement_graphique_5_20230623.pdf Règlement graphique 5
03190_liste_sup_20230623.pdf Liste sup
03190_orientations_amenagement_20230623.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Moulins
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.hotel-ville@ville-moulins.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil.hotel-ville@ville-moulins.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 03190 MOULINS depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.