37162_PLU_20250327

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUZAY"



Informations

Nom du document DU_37162
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOUZAY
Maillage 37162 MOUZAY
Source Téléversement
Téléversé le 18/04/2025 à 14:15
Publié le 18/04/2025 à 14:58
Mis à jour le 18/04/2025 à 14:58
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 37162_PLU_20250327
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e592fac2ff3dbb65b637d57d982799e
Producteur Mairie de MOUZAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOUZAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37162
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.86904,47.0705366,0.9415804,47.1349614]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37162_procedure_20250327.pdf Procédure
37162_rapport_20181211.pdf Rapport
37162_padd_20181211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37162_prescription_pct_07_02_20181211.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
37162_prescription_surf_05_01_20181211.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
37162_prescription_surf_16_01_20181211.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
37162_reglement_20181211.pdf Règlement écrit
37162_reglement_graphique_20181211.pdf Règlement graphique
37162_annexe_sanitaire_20181211.pdf Annexe sanitaire
37162_bilan_concertation_1_20181211.pdf Bilan concertation 1
37162_bilan_concertation_2_20181211.pdf Bilan concertation 2
37162_carte_alea_argiles_20181211.pdf Carte alea argiles
37162_deliberations_20181211.pdf Deliberations
37162_info_surf_19_aep_20250327.pdf Info surf 19 aep
37162_liste_annexes_20181211.pdf Liste annexes
37162_liste_sup_20181211.pdf Liste sup
37162_plan_diagnostic_agricole_20181211.pdf Plan diagnostic agricole
37162_plan_reseau_electrique_20181211.pdf Plan reseau electrique
37162_plan_reseau_gaz_20181211.pdf Plan reseau gaz
37162_plan_sup_1_20181211.pdf Plan sup 1
37162_plan_sup_2_20181211.pdf Plan sup 2
37162_plan_sup_3_20181211.pdf Plan sup 3
37162_reponse_mrae_20181211.pdf Reponse mrae
37162_orientations_amenagement_20181211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de MOUZAY
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mouzay@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mouzay@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.