77378_PLU_20260304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRINGY"


Informations

Nom du document DU_77378
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRINGY
Maillage 77378 PRINGY
Source Téléversement
Téléversé le 13/03/2026 à 15:51
Publié le 16/03/2026 à 18:29
Mis à jour le 16/03/2026 à 18:29
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77378_PLU_20260304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9e5e2205e07ab8d1f6ce8d768f5d0c7d
Producteur Mairie de Pringy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRINGY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77378
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [2.5272888,48.5049694,2.5722666,48.5299078]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
77378_procedure_20260304.pdf Procédure
77378_rapport_1_20181220.pdf Partie 1
77378_rapport_2_20260304.pdf Partie 2
77378_padd_20181220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77378_reglement_20260304.pdf Règlement écrit
77378_reglement_graphique_20260304.pdf Règlement graphique
77378_info_lin_19_01_1_20181220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
77378_info_lin_19_01_2_20181220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
77378_info_lin_19_01_3_20181220.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
77378_info_surf_20_00_1_20181220.pdf Règlement local de publicité (1)
77378_info_surf_20_00_2_20181220.pdf Règlement local de publicité (2)
77378_info_surf_20_00_3_20181220.pdf Règlement local de publicité (3)
77378_info_surf_20_00_4_20181220.pdf Règlement local de publicité (4)
77378_liste_sup_20181220.pdf Liste sup
77378_plan_sup_20181220.pdf Plan sup
77378_orientations_amenagement_20260304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pringy
Téléphone : Aucun
Courriel : g.lemoan@pringy77.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Pringy
Téléphone : Aucun
Courriel : service.urbanisme@pringy77.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 77378 PRINGY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PRINGY a approuvé une procédure de modification n°1 le 4 mars 2026.

      77378_PLU_M1_20260304  
77378_20260304_delib_approbation_M1_00000000.pdf
77378_20250901_avis_PPA1_20260304.pdf
77378_20250605_arrete_objectifs_et_modalites1_20260304.pdf
77378_20250523_arrêté complementaire modification1_20260304.pdf
77378_20250307_decision_EE1_20260304.pdf
77378_20240920_delib_prescription_M1_20260304.pdf