248200016_PLUi_20231206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES DEUX RIVES"


Informations

Nom du document DU_248200016
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES DEUX RIVES
Maillage 248200016 PLUI DES DEUX RIVES
Source Téléversement
Téléversé le 14/10/2024 à 09:08
Publié le 04/11/2024 à 13:43
Mis à jour le 04/08/2026 à 17:49
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 3
Nom de l'archive 248200016_PLUi_20231206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9e614af5093cbafa7345efb32652984f
Producteur Communauté de Communes des Deux Rives
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DES DEUX RIVES. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 248200016
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.7348567,43.9104052,1.0592561,44.235158]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/11/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Deux Rives
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.escarpit@cc-deuxrives.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes des Deux Rives
Téléphone : Aucun
Courriel : nathalie.escarpit@cc-deuxrives.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.