40218_PLU_20160223

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARLEBOSCQ"


Informations

Nom du document DU_40218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PARLEBOSCQ
Maillage 40218 PARLEBOSCQ
Source Téléversement
Téléversé le 11/02/2025 à 13:38
Publié le 11/02/2025 à 16:09
Mis à jour le 11/02/2025 à 16:09
Statut
Version 1
Nom de l'archive 40218_PLU_20160223
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e787ced2636474d958924c3fd85a970
Producteur Communauté de Communes des Landes d'Armagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARLEBOSCQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40218
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0240942,43.8968092,0.0764023,43.9760092]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40218_procedure_20160223.pdf Procédure
40218_rapport_20160223.pdf Rapport
40218_padd_20160223.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40218_reglement_20160223.pdf Règlement écrit
40218_reglement_graphique_20160223.pdf Règlement graphique
40218_aep_20160223.pdf Aep
40218_eu_20160223.pdf Eu
40218_info_surf_20160223.pdf Info surf
40218_liste_sup_20160223.pdf Liste sup
40218_lotissements_20160223.pdf Lotissements
40218_note_technique_annexes_sanitaires_20160223.pdf Note technique annexes sanitaires
40218_plan_sup_1_20160223.pdf Plan sup 1
40218_plan_sup_2_20160223.pdf Plan sup 2
40218_orientations_amenagement_20160223.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Landes d'Armagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : pascal.caliot@ccla40.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pascal.caliot@ccla40.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.