57233_CC_20230515

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de FRAQUELFING"


Informations

Nom du document DU_57233
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de FRAQUELFING
Maillage 57233 FRAQUELFING
Source Téléversement
Téléversé le 11/10/2023 à 09:21
Publié le 18/12/2023 à 16:45
Mis à jour le 18/12/2023 à 16:45
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57233_CC_20230515
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e8c25a7cec8ca88c01f8e539de88d5e
Producteur Mairie de FRAQUELFING

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRAQUELFING. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57233
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.9739882,48.6094418,7.0026981,48.6516577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57233_procedure_20230515.pdf Procédure
57233_rapport_20230515.pdf Rapport
57233_liste_annexes_20230515.pdf Liste annexes
57233_liste_sup_20230515.pdf Liste sup
57233_plan_aep_20230515.pdf Plan aep
57233_plan_asst_20230515.pdf Plan asst
57233_plan_sup_20230515.pdf Plan sup
57233_sectorisation_graphique_20230515.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de FRAQUELFING
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefraquelfing@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiefraquelfing@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.