243600319_PLUi_20210916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) BRENNE - VAL DE CREUSE"


Informations

Nom du document DU_243600319
Titre du document Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) BRENNE - VAL DE CREUSE
Maillage 243600319 PLUI BRENNE - VAL DE CREUSE
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 14:14
Publié le 09/11/2021 à 14:37
Dépublié le 26/06/2024 à 13:49
Mis à jour le 26/06/2024 à 13:49
Statut
Version 9
Nom de l'archive 243600319_PLUi_20210916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9e9a024bd807f24195d28d98bea73b34
Producteur CC BRENNE - VAL DE CREUSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI BRENNE - VAL DE CREUSE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 243600319
  • -
  • PLUi
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [0.8670647,46.4529052,1.5614777,46.7755833]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC BRENNE - VAL DE CREUSE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-brennevaldecreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@cc-brennevaldecreuse.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.