49054_PLU_20230627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANDE"


Informations

Nom du document DU_49054
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CANDE
Maillage 49054 CANDE
Source Téléversement
Téléversé le 09/07/2024 à 16:12
Publié le 10/07/2024 à 09:28
Mis à jour le 10/07/2024 à 09:28
Statut
Version 11
Nom de l'archive 49054_PLU_20230627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ea8d4793e824490b1b746f19e620e94
Producteur Mairie de Candé

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49054
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.0603778,47.547254,-1.0067074,47.5720982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49054_procedure_20230627.pdf Procédure
49054_rapport_1_20230627.pdf Partie 1
49054_rapport_2_20230627.pdf Partie 2
49054_rapport_3_20230627.pdf Partie 3
49054_rapport_4_20230627.pdf Partie 4
49054_rapport_5_20230627.pdf Partie 5
49054_padd_20230627.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49054_prescription_pct_07_00_20230627.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
49054_prescription_surf_05_00_20230627.pdf Emplacement réservé
49054_reglement_20230627.pdf Règlement écrit
49054_reglement_graphique_20230627.pdf Règlement graphique
19054_plan_sup_20230627.pdf Plan sup
49054_annexes_sis_20230627.pdf Annexes sis
49054_info_surf_99_00_20230627.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49054_liste_sup_20230627.pdf Liste sup
49054_orientations_amenagement_1_20230627.pdf OAP 1
49054_orientations_amenagement_2_20230627.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.