26314_CC_20170804

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIN-D'AOUT"


Informations

Nom du document DU_26314
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-MARTIN-D'AOUT
Maillage 26314 SAINT-MARTIN-D'AOUT
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2022 à 11:13
Publié le 05/10/2022 à 11:29
Mis à jour le 05/10/2022 à 11:29
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26314_CC_20170804
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9eca5a3b9bc56e92c8c90e674ee8f589
Producteur Mairie de Saint Martin d'Août

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARTIN-D'AOUT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26314
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/10/2022.
Emprise [4.963463,45.2068842,5.0108585,45.2382755]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 12/11/2018
Date de publication : 11/10/2018
Date de révision : 05/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26314_procedure_20170804.pdf Procédure
26314_rapport_20170804.pdf Rapport
26314_info_surf_19_20170804.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
26314_liste_annexes_20170804.pdf Liste annexes
26314_liste_sup_20170804.pdf Liste sup
26314_sectorisation_graphique_20170804.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint Martin d'Août
Téléphone : 04 75 68 40 93
Courriel : mairie.stmartin-daout@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 68 40 93
Courriel : mairie.stmartin-daout@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.