25086_PLU_20231122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAILLANS"


Informations

Nom du document DU_25086
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BRAILLANS
Maillage 25086 BRAILLANS
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2023 à 15:44
Publié le 12/12/2023 à 17:23
Mis à jour le 12/12/2023 à 17:23
Statut
Version 2
Nom de l'archive 25086_PLU_20231122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9edb60d5e16e4b4a2ff91b98e745927e
Producteur CU du Grand Besançon Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRAILLANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 25086
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0761529,47.3010655,6.0985416,47.3202203]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
25086_procedure_20231122.pdf Procédure
25086_rapport_20231122.pdf Rapport
25086_padd_20231122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25086_reglement_20231122.pdf Règlement écrit
25086_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
25086_annexe_graphique_20231122.pdf Annexe graphique
25086_annexes_sanitaires_20231122.pdf Annexes sanitaires
25086_arrete_ZPPA_20231122.pdf Arrete ZPPA
25086_arrete_classement_bruit_20231122.pdf Arrete classement bruit
25086_assainissement_20231122.pdf Assainissement
25086_avant_monts_20231122.pdf Avant monts
25086_sup_liste_20231122.pdf Sup liste
25086_taxe_amenagement_20231122.pdf Taxe amenagement
25086_orientations_amenagement_20231122.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CU du Grand Besançon Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.