17027_PLU_20180821

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVY"


Informations

Nom du document DU_17027
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AVY
Maillage 17027 AVY
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2020 à 17:31
Publié le 24/08/2020 à 15:53
Mis à jour le 24/08/2020 à 15:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17027_PLU_20180821
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ee19684a611dcce731612e4bc365527
Producteur Mairie - Avy

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AVY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/08/2020.
Emprise [-0.5416906321907123,45.52698303999082,-0.4774633146847451,45.57576308468222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 13/12/2018
Date de publication :
Date de révision : 24/08/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17027_annexes_20180821.pdf Annexes
17027_info_lin_19_01_20180821.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17027_liste_sup_20180821.pdf Liste sup
17027_orientations_amenagement_18_00_20180821.pdf OAP 18 00
17027_padd_20180821.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17027_prescription_surf_05_00_20180821.pdf Emplacement réservé
17027_rapport_20180821.pdf Rapport
17027_reglement_20180821.pdf Règlement écrit
17027_reglement_graphique_20180821.pdf Règlement graphique
17027_sup_ac1_20180821.pdf Sup ac1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Avy
Téléphone : 05 46 91 23 06
Courriel : mairie@avy17.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 91 23 06
Courriel : mairie@avy17.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 17027 AVY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.