49328_PSMV_20160204

Détail des informations pour les données: "Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAUMUR"



Informations

Nom du document PSMV_49328
Titre du document Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) SAUMUR
Maillage 49328 SAUMUR
Source Téléversement
Téléversé le 30/09/2024 à 08:22
Publié le 30/09/2024 à 08:54
Mis à jour le 30/09/2024 à 08:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49328_PSMV_20160204
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9efd76f2f2fad74303c447b2dfadbc44
Producteur Service urbanisme - Direction de l'Aménagement et de la Cohésion du Territoire - Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur le secteur sauvegardé de SAUMUR. Ce PSMV est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 49328
    • -
  • PSMV
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/09/2019. Ce lot de données produit en 2016 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0902425,47.2510217,-0.0602955,47.2665531]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49328_procedure_20160204.pdf Procédure
49328_rapport_1_20160204.pdf Partie 1
49328_rapport_2_20160204.pdf Partie 2
49328_reglement_20160204.pdf Règlement écrit
49328_reglement_graphique_1_20160204.pdf Règlement graphique 1
49328_reglement_graphique_2_20160204.pdf Règlement graphique 2
49328_reglement_graphique_3_20160204.pdf Règlement graphique 3
49328_reglement_graphique_4_20160204.pdf Règlement graphique 4
49328_reglement_graphique_5_20160204.pdf Règlement graphique 5
49328_reglement_graphique_6_20160204.pdf Règlement graphique 6
49328_reglement_graphique_7_20160204.pdf Règlement graphique 7
49328_reglement_graphique_8_20160204.pdf Règlement graphique 8
49328_ER_20160204.pdf ER
49328_ESPP_20160204.pdf ESPP
49328_ME_20160204.pdf ME
49328_ODUP_20160204.pdf ODUP
49328_PPRNPI_20160204.pdf PPRNPI
49328_STATISTIQUES_20160204.pdf STATISTIQUES
49328_liste_annexes_20160204.pdf Liste annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Service urbanisme - Direction de l'Aménagement et de la Cohésion du Territoire - Communauté d'Agglomération Saumur Val de Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saumurvaldeloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@saumurvaldeloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.