56055_PLU_20230718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETEL"


Informations

Nom du document DU_56055
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ETEL
Maillage 56055 ETEL
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2025 à 09:09
Publié le 10/06/2025 à 15:29
Mis à jour le 10/06/2025 à 15:29
Statut
Version 4
Nom de l'archive 56055_PLU_20230718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f0c277fbaca71b52bb311f8f2386a1c
Producteur Mairie d'ETEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ETEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56055
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-3.2101557,47.6481997,-3.1839493,47.6668351]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 26/02/2020
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56055_procedure_20230718.pdf Procédure
56055_rapport_20230718.pdf Rapport
56055_padd_20230718.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56055_reglement_20230718.pdf Règlement écrit
56055_reglement_graphique_20230718.pdf Règlement graphique
56055_annexes_sanitaires_20230718.pdf Annexes sanitaires
56055_archeologie_graphique_20230718.pdf Archeologie graphique
56055_info_surf_19_20230718.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
56055_inventaire_zones_humides_20230718.pdf Inventaire zones humides
56055_prescription_surf_02_20230718.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
56055_prescription_surf_05_20230718.pdf Emplacement réservé
56055_schema_assainissement_eu_20230718.pdf Schema assainissement eu
56055_schema_assainissement_pluvial_20230718.pdf Schema assainissement pluvial
56055_sup_20230718.pdf Sup
56055_orientations_amenagement_20230718.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ETEL
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-etel.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@mairie-etel.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.