32025_CC_20240918

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de AYZIEU"


Informations

Nom du document DU_32025
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de AYZIEU
Maillage 32025 AYZIEU
Source Téléversement
Téléversé le 12/12/2024 à 09:02
Publié le 12/12/2024 à 09:42
Mis à jour le 12/12/2024 à 09:42
Statut
Version 3
Nom de l'archive 32025_CC_20240918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f0e65919dde77b994ddbc46f975d366
Producteur Communauté de Communes Grand Armagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AYZIEU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32025
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.0505798,43.8328961,-0.0008509,43.8844679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/12/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32025_procedure_20240918.pdf Procédure
32025_rapport_1_20240918.pdf Partie 1
32025_rapport_2_20240918.pdf Partie 2
32025_rapport_3_20240918.pdf Partie 3
32025_document_graphique_20240918.pdf Document graphique
32025_liste_annexes_20240918.pdf Liste annexes
32025_liste_sup_20240918.pdf Liste sup
32025_modatites_application_20240918.pdf Modatites application
32025_plan_sup_20240918.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Grand Armagnac
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.