27090_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOSROUMOIS"



Informations

Nom du document DU_27090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOSROUMOIS
Maillage 27090 BOSROUMOIS
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2020 à 14:52
Publié le 25/06/2020 à 09:36
Mis à jour le 25/06/2020 à 09:36
Statut
Version 3
Nom de l'archive 27090_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f31805fcbd0e99b16fa3a2af665add8
Producteur Cc Roumois Seine

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOSROUMOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 25/06/2020.
Emprise [0.8896631,49.2782706,0.9515727,49.3135533]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27090_procedure_20200305.pdf Procédure
27090_rapport_20200305.pdf Rapport
27090_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27090_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
27090_Annexes_sanitaires_20200305.pdf Annexes sanitaires
27090_prescription_surf_05_20200305.pdf Emplacement réservé
27090_sup_20200305.pdf Sup
27090_orientations_amenagement_1_20200305.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Cc Roumois Seine
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@roumoiseine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@roumoiseine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.