79310_CC_20070831
Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SECONDIGNE-SUR-BELLE"
Informations
Nom du document | DU_79310 |
Titre du document | Carte Communale (CC) de la commune de SECONDIGNE-SUR-BELLE |
Maillage | 79310 SECONDIGNE-SUR-BELLE |
Source | Téléversement |
Téléversé le | 28/07/2022 à 09:27 |
Publié le | 28/07/2022 à 09:50 |
Mis à jour le | 28/07/2022 à 09:50 |
Statut | |
Version | 5 |
Nom de l'archive | 79310_CC_20070831 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-9f3d9385a5e9c1b8163b516e0427f6ef |
Producteur | Communauté de Communes Mellois en Poitou |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SECONDIGNE-SUR-BELLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/07/2022. |
Emprise | [-0.3653775,46.1347388,-0.2644397,46.1939434] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 28/07/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Communauté de Communes Mellois en Poitou
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@melloisenpoitou.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : accueil@melloisenpoitou.fr |
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