17082_PLU_20251106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNAC"


Informations

Nom du document DU_17082
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNAC
Maillage 17082 CHAMPAGNAC
Source Téléversement
Téléversé le 07/11/2025 à 16:17
Publié le 07/11/2025 à 16:43
Mis à jour le 07/11/2025 à 16:43
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17082_PLU_20251106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f4191fc800a6d347f999eb61fba0ceb
Producteur Mairie de Champagnac

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNAC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17082
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.4188061,45.4054078,-0.3382258,45.4594085]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17082_procedure_20251106.pdf Procédure
17082_rapport_1_20251106.pdf Partie 1
17082_rapport_2_20251106.pdf Partie 2
17082_padd_20251106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17082_prescription_surf_02_00_20251106.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
17082_prescription_surf_97_00_20251106.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée (rapport de présentation, PADD, règlement, règlement graphique, POA)
17082_reglement_20251106.pdf Règlement écrit
17082_reglement_graphique_20251106.pdf Règlement graphique
17082_annexes_20251106.pdf Annexes
17082_info_lin_19_01_1_20251106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17082_info_lin_19_01_2_20251106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17082_info_lin_19_01_3_20251106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17082_info_surf_04_00_20251106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17082_info_surf_16_00_20251106.pdf Site archéologique
17082_liste_annexes_20251106.pdf Liste annexes
17082_liste_sup_20251106.pdf Liste sup
17082_plan_sup_20251106.pdf Plan sup
17082_orientations_amenagement_18_00_20251106.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Champagnac
Téléphone : 04 71 69 61 55
Courriel : mairie.champagnac@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 71 69 61 55
Courriel : mairie.champagnac@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.