50240_CC_20110310

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de HELLEVILLE"


Informations

Nom du document DU_50240
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de HELLEVILLE
Maillage 50240 HELLEVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 27/12/2023 à 16:43
Publié le 28/12/2023 à 00:11
Mis à jour le 28/12/2023 à 00:11
Statut
Version 3
Nom de l'archive 50240_CC_20110310
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f422096cbfda4a48984a77af20ceaa4
Producteur Communauté de communes des Pieux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HELLEVILLE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 50240
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.8113727,49.5445583,-1.7571555,49.5774176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50240_procedure_20110310.pdf Procédure
50240_rapport_20110310.pdf Rapport
50240_PP_Captage_de_la_Tourelle_20110310.pdf PP Captage de la Tourelle
50240_PP_Forage_des_Coutours_20110310.pdf PP Forage des Coutours
50240_plan_zonage_20110310.pdf Plan zonage

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes des Pieux
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@cc-lespieux.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@lecotentin.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.