32242_PLU_20140414

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSEUBE"


Informations

Nom du document DU_32242
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MASSEUBE
Maillage 32242 MASSEUBE
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2023 à 14:30
Publié le 21/03/2023 à 14:46
Mis à jour le 21/03/2023 à 14:46
Statut
Version 1
Nom de l'archive 32242_PLU_20140414
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f8a015ca82615752ab45d4ebdb6ee47
Producteur Communauté de Communes Val de Gers

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MASSEUBE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32242
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2014 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [0.5479639,43.3930861,0.6234589,43.4606954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
32242_procedure_20140414.pdf Procédure
32242_rapport_20140414.pdf Rapport
32242_padd_20140414.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32242_prescription_surf_03_20140414.pdf Secteur avec disposition de reconstruction/démolition
32242_prescription_surf_05_20140414.pdf Emplacement réservé
32242_reglement_20140414.pdf Règlement écrit
32242_reglement_graphique_1_20140414.pdf Règlement graphique 1
32242_reglement_graphique_2_20140414.pdf Règlement graphique 2
32242_info_99_annexes_20140414.pdf Info 99 annexes
32242_plan_SUP_1_20140414.pdf Plan SUP 1
32242_plan_SUP_2_20140414.pdf Plan SUP 2
32242_orientations_amenagement_20140414.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Val de Gers
Téléphone : Aucun
Courriel : pole-territorial@cc-valdegers.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : pole-territorial@cc-valdegers.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.