83052_PLU_20191212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPARRON"


Informations

Nom du document DU_83052
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESPARRON
Maillage 83052 ESPARRON
Source Téléversement
Téléversé le 24/09/2020 à 16:27
Publié le 24/09/2020 à 18:18
Mis à jour le 24/09/2020 à 18:18
Statut
Version 3
Nom de l'archive 83052_PLU_20191212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f9f21690db45469d8800a03c778ca10
Producteur Mairie de Esparron de Pallières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESPARRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 24/09/2020.
Emprise [5.8230394,43.5431798,5.8786517,43.632924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83052_procedure_20191212.pdf Procédure
83052_rapport_20191212.pdf Rapport
83052_padd_20191212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83052_prescription_surf_05_20191212.pdf Emplacement réservé
83052_reglement_20191212.pdf Règlement écrit
83052_reglement_graphique_20191212.pdf Règlement graphique
83052_annexes_20191212.pdf Annexes
83052_info_lin_19_aep_eu_20191212.pdf Info lin 19 aep eu
83052_info_surf_04_20191212.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
83052_liste_SUP_20191212.pdf Liste SUP
83052_plan_SUP_20191212.pdf Plan SUP
83052_orientations_amenagement_20191212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Esparron de Pallières
Téléphone : 0494806026
Courriel : esparron83@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494806026
Courriel : esparron83@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.