42232_PLU_20231013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HAON-LE-CHATEL"



Informations

Nom du document DU_42232
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HAON-LE-CHATEL
Maillage 42232 SAINT-HAON-LE-CHATEL
Source Téléversement
Téléversé le 27/11/2023 à 17:45
Publié le 28/11/2023 à 08:30
Mis à jour le 28/11/2023 à 08:30
Statut
Version 3
Nom de l'archive 42232_PLU_20231013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9f9fbcce1c402d1e77ec00ddc79754cd
Producteur Mairie de SAINT-HAON-LE-CHATEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HAON-LE-CHATEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 42232
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.9096072,46.0599489,3.925017,46.0723312]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42232_procedure_20231013.pdf Procédure
42232_rapport_20231013.pdf Rapport
42232_padd_20231013.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42232_prescription_surf_05_20231013.pdf Emplacement réservé
42232_prescription_surf_99_01_20231013.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
42232_reglement_20231013.pdf Règlement écrit
42232_reglement_graphique_20231013.pdf Règlement graphique
42232_info_surf_16_20231013.pdf Site archéologique
42232_info_surf_19_aep_20231013.pdf Info surf 19 aep
42232_info_surf_19_ass_01_20231013.pdf Info surf 19 ass 01
42232_info_surf_19_ass_02_20231013.pdf Info surf 19 ass 02
42232_info_surf_19_ep_20231013.pdf Info surf 19 ep
42232_liste_sup_20231013.pdf Liste sup
42232_plan_sup_20231013.pdf Plan sup
42232_orientations_amenagement_20231013.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de SAINT-HAON-LE-CHATEL
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesthaonlechatel@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiesthaonlechatel@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.