247400773_PLUi_20200116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES SOURCES DU LAC D'ANNECY"


Informations

Nom du document DU_247400773
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DES SOURCES DU LAC D'ANNECY
Maillage 247400773 PLUI DES SOURCES DU LAC D'ANNECY
Source Téléversement
Téléversé le 06/07/2023 à 09:37
Publié le 06/07/2023 à 11:47
Mis à jour le 27/06/2025 à 14:16
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 7
Nom de l'archive 247400773_PLUi_20200116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9fa02b6a81d79269981078980cefd814
Producteur Communauté de communes des Sources du Lac d'Annecy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d'accès et d'utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :
Localisateurs de ressources
Aucun localisateur de ressource disponible

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.