42088_PLU_20080227

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPERCIEUX-SAINT-PAUL"


Informations

Nom du document DU_42088
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de EPERCIEUX-SAINT-PAUL
Maillage 42088 EPERCIEUX-SAINT-PAUL
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2023 à 11:25
Publié le 04/12/2023 à 16:59
Mis à jour le 04/12/2023 à 16:59
Statut
Version 4
Nom de l'archive 42088_PLU_20080227
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9fccf3c95d6648de2ef8c81c1d972e85
Producteur Mairie Epercieux-Saint-Paul

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'EPERCIEUX-SAINT-PAUL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42088
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1823514,45.7735875,4.2210501,45.812505]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 15/09/2016
Date de publication : 27/02/2008
Date de révision : 04/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42088_procedure_20080227.pdf Procédure
42088_rapport_20080227.pdf Rapport
42088_PADD_20080227.pdf PADD
42088_prescription_surf_05_20080227.pdf Emplacement réservé
42088_reglement_20080227.pdf Règlement écrit
42088_reglement_graphique_20080227.pdf Règlement graphique
42088_annexes2_20080227.pdf Annexes2
42088_annexes_20080227.pdf Annexes
42088_info_lin_11_20080227.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
42088_info_servitudes_99_20080227.pdf Info servitudes 99
42088_info_surf_19_20080227.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Epercieux-Saint-Paul
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.epercieux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 26 01 52
Courriel : mairie.epercieux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.