37159_PLU_20251118

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTS"



Informations

Nom du document DU_37159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTS
Maillage 37159 MONTS
Source Téléversement
Téléversé le 11/12/2025 à 14:13
Publié le 11/12/2025 à 14:51
Mis à jour le 11/12/2025 à 14:51
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 37159_PLU_20251118
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9fd0e59dd14e49f6b1fac4abfeb7942f
Producteur Mairie de Monts

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37159
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022.
Emprise [0.604121,47.2383614,0.6818713,47.3062751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37159_procedure_20251118.pdf Procédure
37159_rapport_1_20251118.pdf Partie 1
37159_rapport_2_20251118.pdf Partie 2
37159_rapport_3_20251118.pdf Partie 3
37159_rapport_4_20251118.pdf Partie 4
37159_rapport_5_20251118.pdf Partie 5
37159_padd_20251118.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37159_prescription_surf_03_00_20251118.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
37159_reglement_20251118.pdf Règlement écrit
37159_reglement_graphique_20251118.pdf Règlement graphique
37159_avis_ppa_20251118.pdf Avis ppa
37159_info_surf_02_00_20251118.pdf Zone d'aménagement concerté
37159_info_surf_04_00_20251118.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
37159_info_surf_14_00_20251118.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37159_info_surf_16_00_20251118.pdf Site archéologique
37159_info_surf_20_00_20251118.pdf Règlement local de publicité
37159_info_surf_38_00_20251118.pdf Secteurs d'information sur les sols
37159_liste_sup_20251118.pdf Liste sup
37159_notice_explicative_modification_20251118.pdf Notice explicative modification
37159_notice_sanitaire_20251118.pdf Notice sanitaire
37159_plan_annexes_20251118.pdf Plan annexes
37159_plan_sup_20251118.pdf Plan sup
37159_orientations_amenagement_18_00_20251118.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Monts
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@monts.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@monts.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.