55500_CC_20211108

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SPINCOURT"


Informations

Nom du document DU_55500
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SPINCOURT
Maillage 55500 SPINCOURT
Source Téléversement
Téléversé le 02/12/2021 à 14:51
Publié le 03/12/2021 à 11:11
Mis à jour le 03/12/2021 à 11:11
Statut
Version 1
Nom de l'archive 55500_CC_20211108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9fd160d68416054bb121ba0eaff89832
Producteur Mairie de Spincourt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SPINCOURT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55500
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/12/2021.
Emprise [5.6451663,49.3063632,5.7393433,49.3654776]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 16/11/2021
Date de publication : 16/11/2021
Date de révision : 03/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55500_procedure_20211108.pdf Procédure
55500_rapport_20211108.pdf Rapport
55500_annexe_99_avis_enquete_publique_20211108.pdf Annexe 99 avis enquete publique
55500_annexe_99_entree_ville_notice_20211108.pdf Annexe 99 entree ville notice
55500_info_lin_19_20211108.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55500_info_surf_99_secteur_information_sol_20211108.pdf Info surf 99 secteur information sol
55500_liste_sup_20211108.pdf Liste sup
55500_plan_graphique_20211108.pdf Plan graphique
55500_plan_sup_20211108.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Spincourt
Téléphone : Aucun
Courriel : spincourt@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : spincourt@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.