60510_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORCHEUX"



Informations

Nom du document DU_60510
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PORCHEUX
Maillage 60510 PORCHEUX
Source Téléversement
Téléversé le 23/05/2024 à 11:11
Publié le 23/05/2024 à 12:16
Mis à jour le 23/05/2024 à 12:16
Statut
Version 2
Nom de l'archive 60510_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9feab7f38bbb026099db609a01e79c88
Producteur Mairie de Porcheux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PORCHEUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 60510
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.9061436,49.3210981,1.9456152,49.3514924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
60510_procedure_20240411.pdf Procédure
60510_rapport_20240411.pdf Rapport
60510_padd_20240411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
60510_prescription_surf_05_00_20240411.pdf Emplacement réservé
60510_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
60510_reglement_graphique_20240411.pdf Règlement graphique
60510_alignement_voirie_20240411.pdf Alignement voirie
60510_avis_ppa_20240411.pdf Avis ppa
60510_enquete_publique_20240411.pdf Enquete publique
60510_info_lin_19_01_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
60510_info_lin_19_01_notice_20240411.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (notice)
60510_info_surf_14_00_20240411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
60510_info_surf_14_00_notice_20240411.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (notice)
60510_liste_annexes_20240411.pdf Liste annexes
60510_liste_iju_20240411.pdf Liste iju
60510_liste_sup_20240411.pdf Liste sup
60510_plan_sup_20240411.pdf Plan sup
60510_sommaire_20240411.pdf Sommaire
60510_orientations_amenagement_20240411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 60510 PORCHEUX depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.