34289_PLU_20240925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THIBERY"


Informations

Nom du document DU_34289
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-THIBERY
Maillage 34289 SAINT-THIBERY
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2024 à 11:27
Publié le 20/11/2024 à 12:01
Mis à jour le 20/11/2024 à 12:01
Statut
Version 7
Nom de l'archive 34289_PLU_20240925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-9ff0d0a84a276d1a325229a193d48084
Producteur GAXIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-THIBERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3454962,43.3656148,3.4423533,43.420795]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
34289_procedure_20240925.pdf Procédure
34289_rapport_1_20070320.pdf Partie 1
34289_rapport_2_20180627.pdf Partie 2
34289_rapport_3_20201221.pdf Partie 3
34289_rapport_4_20240925.pdf Partie 4
34289_padd_20070320.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34289_prescription_surf_05_20240925.pdf Emplacement réservé
34289_reglement_20240925.pdf Règlement écrit
34289_reglement_graphique_0_20240925.pdf Tableau d’assemblage
34289_info_lin_99_00_1_20201221.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
34289_info_lin_99_00_2_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
34289_info_lin_99_00_3_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
34289_info_lin_99_00_4_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
34289_info_lin_99_00_5_20240925.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
34289_liste_SUP_20070320.pdf Liste SUP
34289_orientations_amenagement_18_00_1_20201221.pdf OAP 18 00 1
34289_orientations_amenagement_18_00_2_20240925.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34289 SAINT-THIBERY depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.