91249_PLU_20260930

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES-LES-BAINS"


Informations

Nom du document DU_91249
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FORGES-LES-BAINS
Maillage 91249 FORGES-LES-BAINS
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2026 à 11:03
Publié le 14/10/2026 à 10:35
Mis à jour le 14/10/2026 à 10:35
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 3
Nom de l'archive 91249_PLU_20260930
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification Simplifiée n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-9ff958fdb8388481dc4fac8b3810c3d9
Producteur Commune de Forges-les-Bains
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FORGES-LES-BAINS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91249
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.0415208,48.5949769,2.1207652,48.6412006]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/09/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
91249_procedure_20260930.pdf Procédure
91249_rapport_20260930.pdf Rapport
91249_padd_20260930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91249_reglement_20260930.pdf Règlement écrit
91249_reglement_graphique_1_20260930.pdf Règlement graphique 1
91249_reglement_graphique_20260930.pdf Règlement graphique
91249_reglement_graphique_2_20260930.pdf Règlement graphique 2
91249_annexes_diverses_pieces_ecrites_20260930.pdf Annexes diverses pieces ecrites
91249_annexes_diverses_pieces_graphiques_20260930.pdf Annexes diverses pieces graphiques
91249_annexes_diverses_plan_circulations_douces_20260930.pdf Annexes diverses plan circulations douces
91249_annexes_sanitaires_pieces_ecrites_20260930.pdf Annexes sanitaires pieces ecrites
91249_annexes_sanitaires_plan_reseau_assainissement_20260930.pdf Annexes sanitaires plan reseau assainissement
91249_annexes_sanitaires_plan_reseau_potable_est_20260930.pdf Annexes sanitaires plan reseau potable est
91249_annexes_sanitaires_plan_reseau_potable_ouest_20260930.pdf Annexes sanitaires plan reseau potable ouest
91249_servitudes_pieces_ecrites_20260930.pdf Servitudes pieces ecrites
91249_servitudes_pieces_graphiques_20260930.pdf Servitudes pieces graphiques
91249_orientations_amenagement_20260930.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Forges-les-Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@forgeslesbains.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Forges-les-Bains
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@forgeslesbains.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.