200036069_PLUi_20251016

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE"


Informations

Nom du document DU_200036069
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE
Maillage 200036069 PLUI DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE
Source Téléversement
Téléversé le 14/01/2026 à 10:19
Publié le 15/01/2026 à 14:40
Mis à jour le 15/01/2026 à 14:40
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 200036069_PLUi_20251016
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-a0045dd88b41f47543f0ee091ba22fc7
Producteur Communaute de Communes du Pays de Mortagne-au-Perche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU PAYS DE MORTAGNE AU PERCHE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200036069
  • -
  • PLUi
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3520977,48.3832221,0.6932056,48.6527861]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200036069_procedure_20251016.pdf Procédure
200036069_rapport_20251016.pdf Rapport
200036069_padd_20251016.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200036069_reglement_20251016.pdf Règlement écrit
200036069_info_lin_19_aep_20251016.pdf Info lin 19 aep
200036069_info_lin_19_eu_20251016.pdf Info lin 19 eu
200036069_liste_sup_20251016.pdf Liste sup
200036069_orientations_amenagement_1_20251016.pdf OAP 1
200036069_POA_20251016.pdf POA

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communaute de Communes du Pays de Mortagne-au-Perche
Téléphone : Aucun
Courriel : info@cdc-mortagne-au-perche.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@cdc-mortagne-au-perche.com

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.